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Conditions générales d’utilisation des photos

Conditions générales de dépôt et d’utilisation des photos par BUZZ Photo

Article 1 . Charte éditoriale. Contenus mis en ligne
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- la qualité technique de la photo est insuffisante : photo floue, défaut technique, résolution trop faible
- le cliché représente ou suggère un acte sexuel ou une situation érotique ou portant atteinte à la dignité et au respect de la personne humaine
- la photo représente des personnes mineures
Les auteurs qui soumettent leur photo à publication dans BUZZ Photo, reçoivent un mail confirmant l’acceptation de leur photo. Les photos qui n’auront pas été validées ne seront pas conservées par BUZZ Photo.
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Article 2. Autorisation de publication de la photo. Droit d’auteur
Le participant garantit qu’il est l’auteur exclusif de la photo qu’il adresse et qu’il détient l’ensemble des droits et autorisations nécessaires à la publication gracieuse de la photo.
Par l’envoi de la photo dont il est l’auteur, le participant confère à BUZZ-Photo l’autorisation gracieuse de publier ladite photographie.
Les photos seront toujours utilisées avec mention du nom de l’auteur.
Cette autorisation de publication comprend le droit pour le magazine de la diffuser et de la conserver sans limitation de durée.
Les déposants autorisent à titre non exclusif pour le monde entier et pour la durée des droits de propriété intellectuelle l’utilisation de leurs photographies dans BUZZ- Photo.

Article 3. Autorisations relatives aux personnes et aux biens représentés sur la photo. Droit à l’image
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Article 4. Garanties
Le déposant certifie être l’auteur des photos transmise ou le détenteur des droits de reproduction des photos. Il accepte l’ensemble des conditions stipulées dans le présent règlement.
Il est informé que sa responsabilité est engagée en cas de soumission de photos en violation des droits d’auteur et droit à l’image.
L’utilisation de ces photographies ne pourra donner lieu à un versement de droit d’auteur ou à une rétribution sous quelque forme que ce soit.
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L’auteur de la photo garantit à BUZZ-Photo la jouissance paisible des droits d’utiliser et/ou de publier la photo dans les conditions prévues au présent règlement contre tout trouble, action, revendication, opposition ou éviction quelconque d’un tiers prétendant que l’utilisation et/ou la publication de la photo porte atteinte à ses droits.

Article 5. Droit d’adaptation
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